- Fournitures
- Objet publicitaire
Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication du Conseil départemental de la Mayenne
Conseil Départemental de la Mayenne
- Date limite de réponse
- 16 novembre 2026
31 jours restants - Montant estimé
- 110 000 €
- Durée
- 12 mois
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Lieu
- Mayenne (53)
- Publié le
- 14 octobre 2026
Description
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous. A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est envisagée le 4 janvier 2027. L'estimation indiquée ci-dessous correspond au montant total sur la période initiale de l'accord-cadre, tous lots confondus
Lots (2)
- Objets promotionnels « hors textile »
Le montant HT des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : minimum 10 000 euro(s) - maximum 55 000 euro(s) . Le montant estimé HT correspond au montant maximum annuel indiqué à l'acte d'engagement
- Textile
Le montant HT des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : minimum 10 000 euro(s) - maximum 55 000 euro(s) . Le montant estimé HT correspond au montant maximum annuel indiqué à l'acte d'engagement
Ce que cet acheteur a déjà attribué
L'annonce n'indique pas le SIRET de l'acheteur : son historique n'est pas encore disponible.